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La décision de l’arbitre sera finale et contraignante et peut être inscrite ?tout tribunal ayant juridiction en la matière. Chaque partie doit assurer ses propres coûts et frais d’avocat, et doit se partager de manière égale les frais et dépenses de l’arbitre. L’arbitration se passera ?New York, NY. Aucune disposition de cette section ne doit être interprétée comme empêchant une partie de rechercher une procédure en référ?pour protéger ses droits en matière de propriét?intellectuelle. Une requête d’une partie ?un tribunal pour une telle procédure en référ?ne doit pas être considérée comme une renonciation ?l’obligation de médiation.

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artnet offre un large éventail de produits et de services. Une description de tous les produits et services disponibles en ligne, réunis sous la dénomination ?produits ? est donnée ci-après. Les prix ainsi que d'autres informations comme le nombre de recherches, le coût de chaque recherche pour les différents produits, sont donnés sur la page de description du produit et lors de l’abonnement au(x) produit(s). Les indications de prix pour les différents produits font partie de ce contrat.

La Base de données de prix : Beaux-arts et Design est une banque de données illustrée en couleurs en ligne avec les résultats publics de ventes aux enchères d’art et de design. Un abonnement ?la Base de données de prix : Beaux-arts et Design permet ?l’utilisateur de rechercher facilement des résultats de ventes aux enchères depuis 1985. Il y a cinq types d’abonnement qui peuvent être souscrits pour la Base de données de prix : Beaux-arts et Design :

1. Les abonnements mensuels avec images (Individuel et Professionnel) sont des abonnements renouvelables mensuellement pour des utilisateurs individuels, la facturation se faisant tous les 30 jours jusqu'?ce qu’elle soit annulée par l’utilisateur. L’utilisateur obtient le droit de faire un nombre limit?de recherches avec images. Si l’utilisateur effectue des recherches au-del?du nombre limit?prévu dans son abonnement, des frais supplémentaires lui seront facturés par recherche lorsque la limite de recherches est dépassée.

2. Les abonnements annuels avec images (Amateur, Expert, et Spécialiste) sont des abonnements annuels dont les recherches sont achetées en forfait ; ces recherches illustrées doivent être utilisées dans un délai de 365 jours après l’achat de l’abonnement. La facturation se fait tous les 365 jours jusqu'?ce qu’elle soit annulée par l’utilisateur.

3. Le forfait d’un jour avec images est un abonnement journalier qui offre un nombre limit?de recherches dans la Base de données de prix : Beaux-Arts et Design pour une durée de 24 heures. Cet abonnement expire 24 heures après l’achat et n’est pas renouvel?automatiquement.

4. Les abonnements avec restriction IP sont destinés aux grandes institutions, l'adresse IP des clients étant utilisée ?la place d'un mot de passe. Ce type d’abonnement n'est pas propos??la vente sur le site web.

5. Les abonnements personnalisés annuels sont des abonnements annuels réservés aux personnes ayant besoin de plus de 1 000 recherches par an. Ce type d’abonnement n'est pas propos??la vente sur le site web.

La Base de données de prix : Arts décoratifs est une banque de données avec des reproductions de meubles, porcelaine, argenterie, verre, tapis et autres objets d'art de l'époque gothique jusqu'?l'Art Nouveau. Il existe trois sortes d'abonnements pour la Base de données de prix : Arts décoratifs :

1. Les abonnements mensuels avec images sont des abonnements mensuels renouvelables pour utilisateurs individuels, la facturation se faisant tous les 30 jours jusqu'?ce qu’elle soit annulée par l’utilisateur. L'utilisateur a accès ?un nombre illimit?de recherches avec images.

2. Les abonnements annuels avec images sont des abonnements annuels grâce auxquels l'utilisateur a droit ?un nombre illimit?de recherches avec images pendant un an. La facturation se fait tous les 365 jours jusqu'?ce qu’elle soit annulée par l’utilisateur.

3. Les abonnements avec restriction IP sont destinés aux grandes institutions, l'adresse IP des clients étant utilisée ?la place d'un mot de passe. Ce service n'est pas propos??la vente sur le site web.

Les abonnements aux Alertes du march?/i> permettent ?l'utilisateur de suivre des artistes et leur évolution sur le march?ainsi que des événements artistiques. artnet informe l'utilisateur par e-mail dès qu'une œuvre d'un artiste sélectionn?va être mise en vente sur le site des Enchères en ligne artnet, dans une maison de ventes aux enchères internationale ou dans une galerie membre du Réseau de galeries artnet. Il y a trois sortes d'abonnements aux Alertes du march?/i> :

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